Terms and Conditions

Last updated: 2026-03-02

1. Acceptation des Conditions

En accédant et en utilisant le site reefcalendar.org, vous acceptez d’être lié par ces Conditions d’utilisation. Si vous n’acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser notre site.

2. Responsabilités et Conduite des Utilisateurs

Vous vous engagez à utiliser le site reefcalendar.org uniquement à des fins légales et conformément à ces Conditions. Vous vous interdisez de :

  • Utiliser le site d’une manière qui pourrait endommager, désactiver, surcharger ou altérer le site.
  • Interférer avec l’utilisation du site par d’autres utilisateurs.
  • Accéder à des zones non autorisées du site.

3. Droits de Propriété Intellectuelle

Tous les contenus présents sur le site reefcalendar.org, y compris mais sans s’y limiter, les textes, graphiques, logos, images et logiciels, sont la propriété de reefcalendar.org ou de ses concédants de licence et sont protégés par les lois sur la propriété intellectuelle.

4. Décharges et Limitations de Responsabilité

Le site reefcalendar.org est fourni “tel quel” et “selon la disponibilité”. reefcalendar.org ne garantit pas que le site sera ininterrompu ou exempt d’erreurs. En aucun cas, reefcalendar.org ne pourra être tenu responsable des dommages directs, indirects, accessoires ou consécutifs résultant de l’utilisation ou de l’incapacité à utiliser le site.

5. Liens et Services de Tiers

Le site reefcalendar.org peut contenir des liens vers des sites tiers. Ces liens sont fournis uniquement pour votre commodité. reefcalendar.org n’approuve pas ces sites et n’est pas responsable de leur contenu ou de leur utilisation.

6. Résiliation de l’Accès

reefcalendar.org se réserve le droit de suspendre ou de résilier votre accès au site à tout moment, sans préavis, pour toute violation de ces Conditions.

7. Droit Applicable et Juridiction

Ces Conditions sont régies par les lois en vigueur dans le pays où reefcalendar.org est établi. Tout litige découlant de l’utilisation du site sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux de cette juridiction.

8. Modifications des Conditions

reefcalendar.org se réserve le droit de modifier ces Conditions à tout moment. Les modifications entreront en vigueur dès leur publication sur le site. Il est de votre responsabilité de consulter régulièrement ces Conditions.

9. Informations de Contact

Pour toute question concernant ces Conditions, veuillez nous contacter à l’adresse suivante : [email protected]